Cadre administratif :
Taux d’encadrement spécifique aux activités d’EPS pendant les sorties scolaires:
École élémentaire : « Le maître de la classe plus un intervenant qualifié ou bénévole, agrée ou un autre enseignant. »
Activité nécessitant un encadrement renforcé :
Taux minimum d’encadrement, renforcé pour le cyclisme sur route :
« Jusqu’à 12 élèves, le maître de la classe, plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant et, au-delà de 12 élèves, un intervenant qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant pour 6 élèves » Circulaire 1999
